OAIRJC 64-02 Sécurité

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DÉFINITIONS

1. Aux fins de la présente politique, les définitions suivantes s’appliquent :

Sécurité - Le fait d’être protégé contre les blessures, la maladie, le harcèlement ou l’abus, que la menace soit réelle ou potentielle.

Diligence raisonnable - Attention particulière qu’une personne porte à la réalisation de ses tâches ou responsabilités. Une personne faisant preuve de diligence raisonnable est en mesure de démontrer qu’elle a fait tout ce qu’une personne avisée aurait fait dans les mêmes circonstances afin d’éviter tout risque de blessure prévisible. Selon les principes de diligence raisonnable, la personne doit agir de façon responsable, prendre des précautions raisonnables et sensées quant aux risques éventuels et réagir aux risques et aux incidents le plus promptement possible.

Supervision - L’acte de maintenir le contrôle (et d’évaluer et de gérer les risques) relativement à un groupe.

GESTION DU RISQUE

2. Une planification et une instruction responsables ne sont pas complètes sans une gestion du risque, un processus selon lequel les risques pour la sécurité sont évalués et une stratégie est élaborée pour les gérer ou en minimiser les répercussions. Ce processus comprend également une surveillance constante du bon déroulement de l’instruction selon les règles de sécurité ainsi qu’une réaction immédiate à tout changement de situation ou de circonstances. Tous les intervenants sont tenus de procéder à une gestion du risque à leur niveau de contrôle.

3. Bien que les risques pour la sécurité sont souvent plus nombreux dans un environnement extérieur, la gestion du risque et la diligence raisonnable sont essentielles à toute session d’instruction.

CONTRÔLES DE SÉCURITÉ

4. Chaque instruction des Rangers juniors canadiens (RJC) doit faire l’objet de cinq contrôles de sécurité d’ordre général, peu importe la compétence visée ou l’activité prévue. Les chefs à tous les niveaux doivent procéder aux contrôles de sécurité suivants :

  1. Planification - établir des objectifs réalistes et pertinents, évaluer les risques et élaborer un plan de gestion du risque de manière à atteindre les objectifs de l’instruction en toute sécurité (établir des plans alternatifs);
  2. Instruction - préparer les participants et les groupes de façon qu’ils atteignent les objectifs physiques et mentaux de l’activité planifiée. À cette fin, il leur faut aussi pratiquer les compétences techniques requises jusqu’à ce qu’elles deviennent bien acquises;
  3. Consultation - demander des conseils, une orientation et des leçons tirées de l’expérience auprès des membres de la communauté qui ont participé à des activités similaires et tirer profit de cette aide précieuse pour planifier et prendre des décisions;
  4. Adaptation - être à l’affût des changements et se servir de ses connaissances pour surmonter les nouveaux obstacles; and
  5. Communication - afin d’améliorer la sécurité en général, il faut avoir recours à des moyens préliminaires de communication sur la sécurité (comme des séances d’information ou des conférences sur la sécurité, des affiches, des aides à l’instruction, des aide-mémoire, etc.).

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SUPERVISION

5. La supervision est essentielle à toute instruction sécuritaire. Le niveau de supervision est déterminé selon la situation, pouvant aller d’une supervision individuelle rapprochée à la supervision générale d’une activité où les participants travaillent indépendamment et ne sont pas nécessairement en contact direct. C’est aux chefs d’une compétence particulière qu’il incombe de déterminer le niveau de supervision qui s’impose et de le communiquer à tous les superviseurs avant le début de l’activité.

6. Supervision du coucher - Pendant les exercices d’entraînement en campagne (EEC), une attention particulière doit être accordée à la planification et à la supervision des arrangements de coucher afin de s´assurer que les participants se sentent en sécurité pendant la nuit. Il pourrait être nécessaire de séparer les participants par sexe et même par groupe d’âge. La supervision directe des RJC peut s’avérer nécessaire pour garantir la sécurité et créer un sentiment de sécurité chez les participants. Il incombe à tous les adultes qui prennent part à l’activité de contribuer à mettre en place un environnement sûr.

PREMIERS SOINS

7. Une patrouille de RJC doit pouvoir compter sur les compétences et l’équipement nécessaires pour donner les premiers soins lorsque la situation l’exige. Cela signifie également qu’il faut avoir ces ressources en quantité suffisante pour pouvoir donner les premiers soins à tous les participants.

8. Au moment de planifier une activité, les aptitudes et l’équipement nécessaires aux premiers soins doivent être évalués en fonction du calendrier proposé et de la zone d’instruction. Les chefs de patrouille ne devraient autoriser l’instruction de RJC que lorsque la patrouille est en mesure de donner rapidement et de façon raisonnable les premiers soins appropriés aux participants.

PLANIFICATION D’UN EEC

9. Un Plan de gestion du risque doit être élaboré dans le cadre du processus de planification d’un EEC. Pour ce faire, il faut procéder à une évaluation :

  1. des risques inhérents à l’instruction et/ou aux activités prévues;
  2. des risques que pose l’endroit proposé pour l’instruction, incluant les variations de température, les prévisions météorologiques et les conditions météorologiques habituelles, des risques posés par le terrain, des renseignements hydrographiques, des risques pour la faune et des risques que celle-ci présente;
  3. de la proximité et de la disponibilité des soins médicaux et de la possibilité d’évacuer la zone d’entraînement;
  4. des besoins en soutien médical et des qualifications en premiers soins et en soins médicaux des chefs et des participants;
  5. des antécédents médicaux des chefs et des participants; et
  6. des aptitudes du groupe et de chacun de ses participants (chefs et participants), y compris les expériences et la formation antérieures.

10. En outre, un Plan d’action d’urgence doit être établi pour chaque EEC. Ce plan est communiqué aux autorités responsables de la communauté (et dans la zone d’instruction au besoin). Il doit comprendre :

  1. une liste de contacts et un plan de communication d’urgence;
  2. une description des mesures d’évacuation et des personnes clés chargées des tâches médicales;
  3. un horaire des activités et leur emplacement;
  4. une description des points d’évacuation; et
  5. une description du bivouac, des points de repos, des abris d’urgence et des trajets optionnels.

11. Les listes de contrôle utilisées pour la planification doivent être établies conformément aux Instructions permanentes d’opération (IPO) de chaque GPRC.

PRINCIPES DE SÉCURITÉ RELATIFS AU MANIEMENT DES ARMES À FEU ET À L’INSTRUCTION SUR L’ADRESSE AU TIRY

12. L’instruction sur l’adresse au tir doit servir à transmettre aux RJC les pratiques adéquates et sécuritaires de maniement des armes à feu et de tir.

13. L’usage sécuritaire des armes à feu, combiné à l’acquisition de nouvelles compétences de tir, profitera au RJC en lui inculquant un sens des responsabilités personnelles pour ce qui touche le maniement sécuritaire des armes à feu grâce à une participation active à une instruction divertissante et stimulante. L’instruction sur le maniement sécuritaire d’une arme à feu et l’instruction sur l’adresse au tir viendront s’ajouter à l’instruction sur les compétences de chasse traditionnelles enseignées aux RJC par la communauté.

14. L’usage des armes à feu est contrôlé à la fois par des règlements du MDN/des FC et par la législation fédérale.

SÉCURITÉ AU CHAMP DE TIR

15. Carabine à air comprimé Daisy 853C - Les officiers de sécurité des champs de tir (OSCT) doivent déployer tous les efforts nécessaires pour diriger les activités de tir à la carabine à air comprimé en faisant preuve de diligence raisonnable et en respectant les politiques de sécurité qui régissent une pratique des FC dans un champ de tir. Les RJC pratiquant le tir à la carabine à air comprimé sont tenus de porter une protection oculaire. La carabine à air comprimé Daisy 853C n’est pas considérée comme une arme à feu du fait que sa vélocité initiale est inférieure à 500 pieds à la seconde.

16. Fusils Lee Enfield - Les OSCT doivent posséder la qualification requise pour l’arme utilisée. Les pratiques dans les champs de tir au fusil Lee Enfield de tout calibre ne peuvent avoir lieu que sous la supervision d’un OSCT qualifié.

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SUPERVISION

17. L’instruction sur le maniement des armes à feu et l’adresse au tir doit être supervisée par un instructeur possédant la qualification requise pour l’arme utilisée.

CHASSE

18. Il est prévu que les RJC participent à des activités de chasse dans le cadre de l’instruction sur les compétences communautaires traditionnelles donnée par la communauté. Les RJC devraient être jumelés à un chasseur expérimenté.

RESPONSABILITÉS

19. Les responsabilités d’un chef de patrouille (Ranger canadien, instructeur de RJC ou CA, selon le cas) sont les suivantes :

  1. informer les parents ou les tuteurs des activités prévues et obtenir un consentement écrit relativement à la participation des RJC;
  2. déterminer le niveau de supervision requis pour chaque activité et le communiquer à tous les superviseurs responsables;
  3. transmettre clairement les règles et les règlements de sécurité de chaque activité avant qu’elle commence et s’assurer de la compréhension de tous les participants;
  4. procéder à des contrôles de sécurité au besoin;
  5. superviser les activités, réagir aux situations d’urgence ou aux changements au fur et à mesure et donner les premiers soins lorsque la situation l’exige; et
  6. signaler toute préoccupation, tout incident ou tout risque nouveau au fur et à mesure à l’autorité compétente.

BPR : D Cad 4
Date : janvier 2006
Modificatif : Original