OAIRJC 68-01 Logistique

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BARÈMES DE DOTATION DU PROGRAMME DES RANGERS JUNIORS CANADIENS (RJC)

GÉNÉRALITÉS

1. La patrouille de RJC et les RJC recevront leur matériel des Forces canadiennes (FC), conformément aux autorisations données par le Chef d’état-major de la Défense (CEMD).

BARÈMES

2. Les Barèmes de dotation qui s’appliquent sont les suivants :

  1. D13-105AE - Équipement personnel des RJC; et
  2. D13-105AF - Patrouille de RJC.

PROCESSUS

3. Les Barèmes de dotation figurent sur les autorisations relatives à l’attribution de matériel qui s’appliquent aux bases, aux stations, aux unités et au personnel. Les Barèmes de dotation fournissent une base de calcul du matériel auquel on a droit et les Groupes de patrouilles de Rangers canadiens (GPRC) doivent s’y référer pour demander et utiliser le matériel énuméré dans les barèmes relatifs aux RJC et aux patrouilles de RJC. Cependant, le gestionnaire d’approvisionnement responsable peut limiter la distribution du matériel pour des raisons de sécurité, de gestion de la configuration, d’insuffisance du matériel opérationnel ou de contraintes financières.

4. L’équipement figurant dans les Barèmes de dotation est autorisé par le Directeur - Besoins en ressources terrestres (DBRT). Les barèmes sont modifiés, distribués et autorisés par le Directeur – Distribution de matériel (Gestion) (DDMG) et gérés dans le cadre de l’Amélioration du Système d’approvisionnement des FC (ASAFC).

5. Les GPRC peuvent demander des modifications aux Barèmes de dotation des RJC par l’entremise du D- Cad.

COMMANDES

6. L’équipement d’une patrouille de RJC énuméré dans les barèmes est fourni au GPRC ou à la patrouille par le biais du Système d’approvisionnement des Forces canadiennes (SAFC), tandis que les vêtements prévus dans les barèmes sont fournis par le GPRC au moyen du contrat de vêtement consolidé (C3). Les patrouilles ne sont pas tenues de passer des commandes en utilisant le SAFC.

RESPONSABILITÉS

7. Il incombe aux GPRC de prendre soin et d’assurer la garde du matériel fourni aux patrouilles de RJC sous leur responsabilité.

8. Une directive d’approvisionnement présente les lignes directrices à appliquer à la gestion des comptes de distribution (CD) ainsi que les responsabilités qui incombent aux détenteurs de ces comptes.

9. Les GPRC doivent distribuer l’équipement figurant dans les barèmes aux membres de leurs patrouilles. Chaque élément du Barème de dotation a une durée de vie précise calculée par le SAFC selon l’usage (comme les vêtements des RJC, dont la durée de vie est évaluée à deux ans, 50 % du stock de vêtements des RJC étant remplacé chaque année) et est remplacé grâce à des fonds fournis par le D Cad.

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ACQUISITION, MARCHÉS DE SERVICES PERSONNELS ET LOCATION

GÉNÉRALITÉS

10. L’acquisition de biens et services nécessaires au bon déroulement du Programme des RJC devra respecter les politiques et les lignes directrices publiées par le Conseil du Trésor (CT) et Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC).

AUTORITÉ CONTRACTANTE

11. Des fonds ou un pouvoir financier ont été délégués aux commandants des GPRC aux fins d’acquisition, de passation de marchés ou de location, particulièrement lorsqu’il s’agit de montants inférieurs à 5 000 $. Les gestionnaires des ressources doivent toutefois veiller à ce qu’un cadre de contrôle financier approprié ainsi que des procédures de vérification régulières soient en place. Les marchés évalués à plus de 5 000 $ doivent être approuvés par la direction appropriée au sein de l’organisation du SMA(Mat) (COSMAT).

LOCATION DE VÉHICULE/COMPENSATION

12. Pour les besoins d’un exercice d’entraînement en campagne (EEC), d’une activité communautaire ou de tout autre événement spécial, on pourra louer des véhicules conformément à la politique des FC approuvée par le DRASA sur les taux de remboursement pour les Rangers canadiens.

APPROBATION

13. Les patrouilles de RJC qui prévoient passer un marché de service devraient établir les modalités du marché en collaboration avec le personnel du RJC GPRC aux fins d’approbation du processus de passation de marchés.

TRAVAUX ET INSTALLATIONS

14. Chaque patrouille de RJC sera logée dans une installation sécuritaire où ses membres pourront se réunir et s’entraîner. L’installation doit respecter les normes suivantes :

  1. elle doit être bien adaptée à la tenue d’activités d’instruction des RJC; et
  2. elle doit être suffisamment protégée des dangers environnementaux (elle doit être chauffée, éclairée, etc.);
  3. son propriétaire doit fournir une preuve d’assurance.

15. En ce qu a trait ‘a l'utilisation d'un bâtiment public, il doit être approuvé par les autorités locales de protection contre les incendies au regard de son utilisation et de sa capacité.

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ENTREPOSAGE

16. Le matériel des patrouilles doit être placé en lieu sûr. La provision d’installations d’entreposage peut s’avérer nécessaire et il en incombe au CA et au GPRC de s’en assurer.

RATIONS INDIVIDUELLES DE CAMPAGNE (RIC)

17. Les patrouilles de RJC recevront, dans le cadre du EEC, des rations individuelles de campagne (RIC) et des repas légers de combat (RLC).

18. Chaque membre d’une patrouille de RJC reçoit des RIC et des RLC équivalents à tout au plus 15 repas par année tel qu’alloué par le D Cad. Les GPRC calculent leurs besoins et déposent leurs demandes annuelles par l’entremise de la chaîne de commandement. Tous les autres repas seront fournis par la patrouille / GPRC.

MENU SPÉCIAL DANS LES RIC

19. Les repas végétariens, qui sont préparés selon les besoins nutritifs Kosher et Halal et avec les ingrédients qu’ils recommandent, peuvent être obtenus par le biais du Système d’approvisionnement des Forces canadiennes (SAFC), au besoin.

BPR : D Cad 4
Date : janvier 2006
Modificatif : Original